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Conformité d'un produit vendu en France
Check-list des normes et obligations (marquage CE, étiquetage, hygiène, douanes) selon le produit.
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Liste les normes et obligations à vérifier pour la vente de [PRODUIT] en France : marquage CE le cas échéant, étiquetage, hygiène, sécurité, douanes, garanties légales. Distingue les obligations pour la fabrication propre et pour l'achat-revente. Présente le résultat sous forme de check-list et indique pour chaque point l'organisme ou le texte de référence à consulter (DGCCRF, douanes, etc.).
